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Éditeur du site

Le site joyeux-artifices.fr est édité par :

Joyeux Artifices, nom commercial de [À COMPLÉTER : prénom et nom], entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale complète]
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER : numéro]
Immatriculation : [À COMPLÉTER : registre indiqué sur votre avis de situation, par exemple Registre national des entreprises]
E-mail : contact@joyeux-artifices.fr
Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone, exigé dans les mentions légales]

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : prénom et nom].

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Hébergement

Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Site : www.netlify.com.

Activité réglementée

Conception et tir de feux d'artifice non soumis à déclaration en préfecture, sur terrain privé ou avec l'accord de la mairie, par un artificier titulaire du certificat de qualification F4-T2 de niveau 1.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, vidéos et éléments graphiques de ce site sont la propriété de Joyeux Artifices, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Polices de caractères : Inter (The Inter Project Authors, licence SIL Open Font License 1.1) et Satoshi (Indian Type Foundry, licence ITF Free Font License).

Services utilisés

La recherche d'adresse et le calcul de la distance routière du devis en ligne utilisent les services de la Géoplateforme de l'IGN (Institut national de l'information géographique et forestière).

Données personnelles

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